Auto-Moto

Peugeot Motocycles condamné pour contrefaçon du Piaggio MP3

Les justices françaises et italiennes ont reconnu que Peugeot Motocycles avait contrefait des brevets du Piaggio MP3 pour développer son scooter à 3 roues.

Peugeot Motocycles condamné pour contrefaçon du Piaggio MP3 – L’Agence AFP a rendu publique l’annonce de la condamnation du constructeur français Peugeot Motocycles, aussi bien sur son territoire national qu’en Italie. Un gros coup dur pour le petit poucet du 2 et 3-roues, propriétée du groupe indien Mahindra, qui commençait seulement à sortir la tête de l’eau, après une longue période de restructuration. En plus d’une lourde amende, il a dans l’obligation de mettre fin à la vente des modèles à 3-roues incriminés s’étant librement inspirés des productions Piaggio.

Plagiat de MP3, selon la justice

C’est par le biais d’un communiqué de presse que l’Italien Piaggio a annoncé la condamnation dont vient d’écoper Peugeot Motocycles. En France, le constructeur sochalien est contraint de verser 1,5 millions de dommages et intérêts à son concurrent, et à cesser la commercialisation des modèles Métropolis qui utilisent le brevet en question. Il s’agit précisément du « contrôle du système qui permet à un véhicule à trois roues de s’incliner sur le côté, comme une moto traditionnelle », et dont Piaggio est à l’origine depuis le lancement du MP3, depuis 2006.

En France et en Italie

De l’autre côté des Alpes, Peugeot Motocycles est condamné au même moment par un tribunal milanais à stopper la commercialisation du Métropolis, à moins de verser une pénalité de 6000 € pour chacun des 3-roues écoulés sur le sol italien. Et ce au terme des 30 jours ayant suivi cette décision de justice. A ce jour, on ne sait pas si d’autres marchés mondiaux feront l’objet de telles sanctions à l’encontre de Peugeot Motocycles.

Une production interrompue ?

Si ces deux condamnations feront probablement l’objet d’un appel, de la part de Peugeot Motocycles, les conséquences sur la commercialisation du célèbre tricycle français risquent de se manifester rapidement. Il est à craindre un arrêt temporaire d’une partie de sa production située à Mandeure, dans le Doubs, le temps de trouver une alternative sur le plan technologique. Mais pour l’heure, la direction de l’industriel français refuse de commenter cette décision de justice.

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